MUNICIPALITÉ
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Travaux en cours de rénovation de Notre Dame de Beauvoir. Merci à tous. Vos dons sont utilisés pour la commune.
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Vous pouvez avoir le document complet dans téléchargement (formulaire puis Mairie)
La Commune de Montferrat
vous informe !
L'instruction et la délivrance des passeports se fait uniquement sur rendez-vous depuis le 1er février 2017 à la mairie de Draguignan.
En ce qui concerne l'instruction et la délivrance des CNI, elle se fera également sur rendez-vous à compter du 6 mars 2017 à la mairie de Draguignan.
Toutefois, la mairie de Montferrat vous fournira la liste des pièces à fournir ainsi que le Cerfa correspondant.
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Annonce : Recherche de Médecin
Notre village rural intégré dans la Communauté d’Agglomération Dracénoise a une population de 1500 habitants répartie de la façon suivante : près de 700 Montferratois au village et écarts urbanisés, l’autre moitié sur le Camp Militaire de Canjuers qui se trouve sur notre commune (plus grand camp d’entraînement d’Europe Occidentale.
Notre population, principalement les personnes âgées, se trouve très pénalisée par l’absence d’un Médecin sur son territoire d’autant plus que ceux qui exercent dans les villages voisins ne se déplacent jamais. C’est pourquoi nous souhaiterions trouver un ou plusieurs professionnels de santé prêts à intervenir à Montferrat.
Notre commune dispose d’un local de 65m2 qui se compose de deux grandes pièces, d’un espace d’aisance et d’un coin cafeteria, le tout accessible aux personnes à mobilité réduite.
Notre commune est disposée à étudier toutes les propositions qui devront être adressées à Monsieur le Maire, Raymond Gras tél: 04.94.50.21.91 – télécopie: 04.94.70.93.28
courriel: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Horaires Mairie:
Lundi, mercredi, jeudi, samedi: de 9h à 12h
Mardi et vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h
TEL: 04 94 50 21 91
FAX: 04 94 70 93 28
Plan local d’urbanisme de Montferrat
La Présentation du P.L.U: Zonage et Règlement
se trouve dans téléchargement
L'affiche de la présentation du PADD dans Plan Local d’Urbanisme. dans téléchargement
Les comptes rendus des conseils municipaux dans téléchargement
Offre d'emploi, Le document DICRIM (Document d’information communale sur les risques majeurs)
est disponible dans Téléchargement (formulaire Mairie)
Inscriptions aux écoles
En premier lieu en Mairie, puis aux écoles après avoir pris rendez-vous avec les Directrices .avec le double des documents ci-dessous, à l'exception du certificat de radiation qui doit être fourni en original .
Porte ouverte le 29 juin de 8h30 à 11h à l'école des oliviers
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Inscriptions aux transports scolaires
Sur www.telbus.com
ou ted Jeunes au 04.94.50.94.14
(ou en Mairie)
Demande d'acte d'état civil
Vous pouvez obtenir un Acte d'état civil par voie postale, fax, mail ou au guichet de la Mairie. Pièces à fournir :
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TARIFS DIVERS
Règlement salle Jean Paul Carletti
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Une salle de 250 m2 avec scène théâtrale et bar.
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Un local permettant la confection de repas simples.
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Un local sanitaire.
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Un vestiaire.
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Des tables et des chaises sont prévues pour 120 personnes.
ARTICLE 5 : Les bénéficiaires devront rendre les locaux et les matériels dans un état correct à savoir:
- Déchets de toutes sortes et notamment alimentaires mis en sacs poubelles et entreposés dans le hall.
- Tables, chaises et matériel de cuisine nettoyés et rangés.
- Lave-vaisselle lavé et rincé.
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Nettoyage également des abords extérieurs de la salle.
ARTICLE 7 : Le Conseil Municipal pourra signifier une interdiction temporaire ou définitive dans les cas de dégradations graves ou répétées et du non respect du réglement.
ARTICLE 8 : Chaque Association dont le siège est à Montferrat aura la possibilité d'utiliser gratuitement la salle. Cette facilité n'est en aucun cas transférable à une Association dont le siège est extérieur à la Commune de Montferrat. Une caution de 500 € sera réclamée à la première manifestation et sera valable pour l'année.
ARTICLE 11 : Les clefs sont remises lors de l'état des lieux et sur rendez-vous. Lors du retrait et de la restitution des clefs par le bénéficiaire, il est procédé à un état des lieux et un inventaire contradictoire des matériels en présence d'un agent communal ou d'un élu.
Le résultat est consigné sur un état et signé par les deux parties, la caution sera éventuellement restituée.
ARTICLE 13 : En fin de manifestation avant de quitter les lieux, le bénéficiaire devra:
- Veiller à l'extinction des lampes et des appareils de cuisson, du lave-vaisselle.
- Fermer et verrouiller les portes d'accès.
- Porte anti-panique déverrouillée et libre d'accès.
- Matériel de lutte contre l'incendie également libre d'accès.
- Interdiction d'accéder à la mezzanine.
ARTICLE 16: Tarifs de location :
- 200€ le week-end pour une personne justifiant d'une résidence à Montferrat,
- 700€ le week-end pour une personne ne justifiant pas d'une résidence à Montferrat,
- 700€ le week-end pour tout professionnel justifiant ou non d'une résidence à Montferrat.
Frigo / tentes de réception CAUTION : 500 €
Tables / chaises / tentes vertes CAUTION :100 €
| MATÉRIEL | Pris au Garage Municipal | LIVRÉE | MONTÉE |
| Table de 2M | GRATUIT | ||
| Table de 3 M | GRATUIT | ||
| Chaises | GRATUIT | ||
| Tente verte | GRATUIT | 10 € |
10 € |
| Tente Réception | 20 € |
Obligatoirement | |
| Frigo | 10 € |
Transport aller et retour
| De 1 table à 5 tables + chaises | 20 € |
| De 6 tables à 10 tables + chaises | 30 € |
| De 11 tables à 15 tables + chaises | 38 € |
| De 16 tables à 20 tables + chaises | 45 € |
PARTICULIERS EXTÉRIEURS ( Location exceptionnelle ) CAUTION : 500 €
| MATÉRIEL | Pris au Garage Municipal |
Livraison Aller et Retour |
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Table de 2 m Table de 3 m Chaise |
1 € 0,50 € |
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| Tente Verte | 5 € | |
| Tente de réception | 40€ livrée et montée |
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| Frigo | 40 € livré |
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